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Publié le 6 janvier 2006, modifié le 22 novembre 2012
Sorties scolaires dans le premier degré
Les sorties scolaires sont régies par le BO Hors série n°7 du 23/09/1999 et le BO n°2 du 13/01/2005.
Voici un résumé des différents cas rencontrés, accompagnés des documents à compléter, en téléchargement.
| Type de sortie | Formulaires | Autorisations nécessaires | Délai |
|---|---|---|---|
| Demi-journée | Autorisation n°1 | Le directeur de l’école, qui peut transmettre à l’IEN pour information | Aucun |
| Régulière ou accasionnelle sans nuitée | Autorisation n°2 et fiches transport | Le directeur de l’école, qui peut transmettre à l’IEN pour information | Au moins 3 jours à l’avance |
| Avec nuitée | Fiches transport + projet pédagogique+ autorisation n°3 | Le(s) Inspecteur(s) d’Académie concerné(s) après avis de l’Ien et du directeur d’école | 5 semaines pour un séjour dans le département 8 semaines pour un séjour hors département 10 semaines pour un séjour à l’étranger |
Pour en savoir plus : sorties.edres74.ac-grenoble.fr
Fiche transport (demandeur) Open document (odt - 12ko)
Fiche transport (prestataire) Open document (odt - 10ko)
Autorisation (sortie de demi-journée) Open document (odt - 11ko)
Autorisation (sortie sans nuitée) Open document (odt - 13ko)
Autorisation (sortie avec nuitée) Open document (odt - 14ko)
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