ACADEMIE DE GRENOBLE
Manuel à destination des Inspecteurs d’Académie pour supprimer des postes, vol 1 : collèges et lycées
Extraits choisis :
Evolution de la taille des classes au collège
« L’augmentation du nombre d’élèves par division (ou groupes) fait partie des mesures destinées à optimiser l’utilisation des moyens d’enseignement (...). Il n’est pas démontré en effet que la taille des classes ait un effet probant sur la réussite des élèves. »
L’évolution du réseau des établissements
« L’optimisation de l’utilisation des moyens (...) doit conduire à une évolution du réseau des établissements de petite taille (suppression, fusion, regroupements…). »
Les itinéraires de découverte
« Il conviendra de décrire les différentes organisations et modalités de financement (en termes de moyens horaires), d’indiquer les évolutions qui pourraient être envisagées en recherchant l’optimisation en terme d’organisation et de coà »t. »
La réforme du lycée général et technologique
« offre des possibilités significatives d’optimisation aux établissements :
- En 2009/2010 le nombre moyen d’heures constaté pour la classe de seconde au niveau national (métropole + DOM) est de 41,3. A la rentrée 2010, l’horaire total élève est de 28h30 auquel s’ajoute une enveloppe horaire pour les enseignements en groupes à effectif réduit sur la base de 10h30 par division. (...) il s’agit de faire différentes simulations en chiffrant le gain que pourrait dégager une dotation forfaitaire moyenne de 39h par division (...).
- Par ailleurs, un examen de la carte des options et des enseignements en petits groupes doit être conduit pour l’ensemble du second cycle général de manière à maximiser leur efficacité et chiffrer les gains potentiels.
- Pour les classes de première et de terminale générales, il convient d’évaluer les possibilités offertes par le tronc commun. »
Les décharges dans le second degré
« Le terme de décharge est utilisé pour désigner des activités entraînant des aménagements aux obligations règlementaires de service d’enseignement devant élèves (ORS) des personnels enseignants. (...)
C’est à un recensement des activités qu’elles recouvrent qu’il faut procéder pour se limiter à celles qui seront considérées comme confortant l’acte éducatif. (...)
Au niveau national, toutes décharges confondues, près de 45% des heures de décharges sont compensées en HSA. Les décharges non statutaires représentent 40% de l’ensemble des décharges (...). Les décharges non statutaires non compensées [en HSA] représentent près de 51 000 heures, soit 2 828 ETP. »
Remplacements dans le second degré
« Les remplacements des enseignants absents sont assurés soit en ayant recours aux titulaires de zone de remplacement ou à des agents non titulaires (contractuels ou vacataires), soit en faisant appel, notamment pour les courtes absences, aux enseignants de l’établissement rémunérés en heures supplémentaires.
Pour couvrir ces absences [de plus de 15 jours], les académies disposent d’un potentiel total brut de 13 190 ETP, en baisse de près de 17% par rapport à l’année scolaire précédente. Les moyens enseignants affectés de façon permanente au remplacement et à la suppléance se distinguent par deux notions : le potentiel brut et le potentiel net ; ce dernier ne comprenant que les personnels réellement disponibles pour effectuer, dès que nécessaire, un remplacement ou une suppléance. En 2009-2010,(...) l’écart entre le potentiel brut et le potentiel net, communément appelé pertes de potentiel représente 4 122 ETP.
(...)
Pour optimiser le remplacement dans le 2nd degré, deux principaux leviers peuvent être actionnés :
- la réduction des pertes de potentiel, écart entre le potentiel brut et le potentiel net,
- l’amélioration du taux de rendement du potentiel net (fortes disparités académiques [l’académie de Grenoble figure parmi celles où le "rendement" est le meilleur]). »
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